Législation sur le Cannabis aux États-Unis

Le vaporisateur qui est un appareil de phytothérapie ultra efficace s'est fait connaître par la marque Allemande Storz and Bickel avec le fameux vaporisateur de salon "Volcano" dans les années 2000.

Après l'Allemagne ou même les Pays-Bas, c'est surtout aux états-unis que l'utilisation du vaporisateur va se démocratiser.

Comme le prouve, par exemple, l'énorme succès du vaporisateur Pax ou même Firefly !

Bien que interdit en France ainsi que dans un grand nombre de pays d'Europe, c'est bien la vaporisation du Cannabis qui a accéléré la démocratisation du vaporisateur à herbes sèches à travers le monde.

Le cannabis n'a bien entendu pas toujours été interdit aux États-Unis et en France...

C'est en 1937 que la première loi prohibitionniste passe aux USA.

Elle sera suivie d'une énorme propagande et pression internationale pour imposer son interdiction presque partout dans le monde.

On reviendra sur le côté raciste de la prohibition des drogues en générale aux USA dans un autre dossier !

La législation et les lois sur le cannabis aux USA

Mais alors, qu'en est-il de la loi sur le cannabis aux USA de nos jours ?

Aux états-unis, l’usage, la vente, la possession, la culture ou le transport de cannabis est illégale au niveau fédéral.

Le Gouvernement Américain a cependant explicitement annoncé que les états pouvaient à leur niveau légiférer sur la dépénalisation de la marijuana, soit pour un usage récréatif soit pour usage médical.

Pourtant le cannabis est toujours classé au niveau fédéral comme une drogue de niveau 1 (fort potentiel d’abus), et sans usage médical reconnu.

Les états à avoir légalisé le cannabis

Le premier état des USA à avoir légalisé la marijuana pour usage strictement médical fût la Californie avec l’adoption de la Proposition 215 ou plus exactement le « Compassionate Use Act » en 1996.

Depuis, ce sont 22 états ainsi que Washington D.C. qui ont voté des lois similaires.

11 autres états ont également autorisé l’utilisation du THC (TetraHydroCannabinol, molécule contenue dans le cannabis) pour des raisons médicales dans certains cas, ou au moins la possibilité d’invoquer l’usage médical de la marijuana afin d’échapper à des poursuite beaucoup plus sévères.

Il existe plusieurs degrés de lois concernant le cannabis aux États-Unis :

- « Marijuana législation » : Ce sont les lois qui autorisent la possession et l’usage de cannabis.

- « Marijuana Decriminalization » : Ces lois réduisent les peines pénales en peines civiles en cas de possession ou d’usage illégal de cannabis en petites quantités.

- « Medical Marijuana » : Ces lois permettent à un individu accusé de possession de marijuana de se défendre en prouvant qu’il en possède pour un usage médical.

En Californie par exemple, la proposition 215 de 1996 a autorisé la consommation ainsi que la culture du cannabis à des fins médicales.

Tout cela reste bien évidement très régulé, et California NORML regroupe les différentes lois qui réglementent la culture, la consommation et la vente de marijuana en Californie.

Les personnes ayant leur "carte d'identification de Marijuana médicale" peuvent donc planter chez eux autant de marijuana qu’ils ont besoin pour soulager leurs maux (le procureur général de Californie a tout de même estimé que cela ne devrait pas dépasser les 6 pieds mûrs, ou 12 pieds non mûrs (c-à-d en croissance).

Depuis, la Californie a totalement légalisé le cannabis à usage récréatif le 8 novembre 2016 à travers la proposition 64 qui a pris effet le 1er janvier 2018.

La Californie autorise donc la possession de 28 grammes d’herbe ou de 8g de concentrés et une culture de 6 pieds de cannabis en intérieur.

La Californie est suivi par l'état du Maine, du Nevada et du Massachusetts à la même date du 8 nov 2016.

Dépénalisation de l'usage du cannabis récréatif

- Dans l'état de la Caroline du Nord, la possession de moins de 14 grammes n’entraîne plus de peine de prison.

- Dans le Connecticut l’utilisation du cannabis est uniquement autorisée dans un cadre thérapeutique.

La possession personnelle et récréative est dépénalisée.

Des amendes sont prévues pour les mineurs, et une confiscation du permis de voiture pour les majeurs.

- Dans le Delaware, la consommation médicale est autorisée et pour l'usage récréatif il ne faut pas dépasser 28 grammes.

- Dans l'état de New York l'usage est dépénalisé jusqu'à 25 grammes

- Dans le Maryland, jusqu'à 10 grammes depuis le 1er octobre 2014.

- Dans le Mississippi, jusqu'à 30 grammes et amende de 250$ pour plus.

- Dans le Minnesota, le cannabis est autorisé jusqu'à 42 grammes pour un usage personnel même si dans cet état fumer du cannabis est toujours interdit,

Il est autorisé uniquement dans un cadre médical, sous forme d'huile, de pilules et vaporisateur.

- Dans le Nebraska, il est autorisé jusqu'à 28 grammes et au delà c'est une amende de 300$ avec un stage de prévention sur les drogues qui est imposé !

- Dans le Rhode Island, le cannabis est autorisé jusqu'à 28 grammes.

3 violations en 18 mois entrainent des amendes ainsi que des possibles peines de prison.

L'usage thérapeutique est autorisé depuis janvier 2006, pour les malades de cancer, VIH, hépatite.

La possession à usage médical est autorisée jusqu'à 70 grammes mais les patients doivent se fournir dans les "centres de compassion".

Légalisation du cannabis médical

La consommation du cannabis dans un cadre thérapeutique est légale dans les états suivants :

Arkansas : Le cannabis y est légal depuis novembre 2016

Sa distribution se fait via un réseau ouvert au printemps 2017.

Dakota du Nord : Il est légal depuis novembre 2016 (spasmophilie, glaucome, cancer, VIH, épilepsie, sclérose en plaques, SSPT etc..)

Les malades peuvent se fournir via les dispensaires légaux ou faire pousser directement chez eux si aucun dispensaire existe à 65 km à la ronde.

Géorgie : Il est uniquement autorisé sous forme d'huile de CBD dans un cadre médical.

La possession, vente ou culture entraînera un suspension du permis de conduire avec des possibles amendes ainsi que des TIG (travail d'intérêt général).

Hawaii : L'usage uniquement thérapeutique est autorisé depuis juin 2000.

Illinois : légal depuis janvier 2014 pour le thérapeutique et depuis Août 2016 pour la possession de moins de 10 grammes
à usage récréatif.

Louisiane : Uniquement à usage thérapeutique depuis juin 2015 avec des peines réduites mais lourdes.

Interdiction de faire pousser des plants et la possession ne doit pas être fumable.

Michigan : Uniquement pour un usage médical.

La possession sans prescription est passible d'une amende de 2000$ avec un an de prison.

Des villes comme Annn Arbor et Grand Rapids on dépénalisé la possession de cannabis.

New Hampshire : La consommation de marijuana médicale est autorisée depuis juillet 2013.

Le risque est de un an de prison et 2000$ d'amende pour une conso sans prescription.

New Jersey : L'usage thérapeutique est autorisé depuis janvier 2010.

Nouveau Mexique : Le Cannabis thérapeutique est légal depuis avril 2007.

Ohio : Dépénalisation du cannabis récréatif et usage thérapeutique légalisé en juin 2016.

Oklahoma : Un des états le plus sévère en ce qui concerne le cannabis.

Effectivement, la simple possession d'un grinder (wtf !!!??!!) pouvait entraîner la prison à vie.

L'usage du cannabis à des fins thérapeutiques a finalement été légalisé.

Pennsylvanie : Le Cannabis thérapeutique a été autorisé en avril 2016.

Les états où l'usage du cannabis reste illégal

Alabama : La possession pour un usage personnel est illégal avec une amende de 6000$ et un an de prison.

Caroline du sud : Le premier délit pour possession peut être sanctionné d'un an de mise a l'épreuve.

Dakota du sud : La possession de 56 grammes peut être punie d'un an de prison et 2000$ d'amende.

Idaho : La possession à usage personnel est passible de un à cinq années de prison.

Indiana : La possession est passible de 6 mois de prison avec une amende de 1000$.

Usage médical du cannabis reste interdit.

Iowa : La possession de n'importe quelle quantité est classée comme un délit.

Kansas : La possession est toujours punie d'un an de prison et d'une amende.

Kentucky : La possession jusqu'à 23 grammes est un délit passible d'un an de prison plus amende.

Au dessus de 35 grammes cela est traité comme un crime.

Les états où l'usage du cannabis thérapeutique est illégal

Missouri : La possession de Cannabis jusqu'à 35 grammes est un délit passible d'un an de prison avec amende.

Au delà, elle est traitée comme un crime et est passible de 10 ans de prison.

Tennessee : La possession jusqu'à 14 grammes est un délit passible d'un an de probation, excepté pour l'utilisation sous forme d'huile afin d'en traiter les crises d'épilepsie et avec prescription.

Texas : L'huile de cannabis est légale depuis juin 2015.

La possession jusqu'à 56 grammes est sanctionnée de 6 mois de prison plus amende.

Utah : La possession jusqu'à 28 grammes peut engendrer une incarcération de six mois avec amende.

Virginie : la possession est illégale et peut provoquer jusqu'à 30 jours de prison et 500 dollars d'amende avec suspension du permis de conduire.

Virginie de l'Est : La légalisation de l'usage médical est en pourparler.

La possession et la vente sont interdites.

Wyoming : 90 jours de prison avec amende si la personne est sous l'emprise de la marijuana.

La possession jusqu'à 85 grammes entraîne une peine de prison d'un an avec amende.

Certaines réserves indiennes ont le droit de produire et de consommer de la marijuana.

Nous voyons ici que tout les états ne fonctionnent pas de la même manière en matière de législation.

Certains ont préféré passer à la légalisation afin d'organiser eux-même le retour sur investissement et l'encadrement
du marché vert.

D'autres ont préféré rester ferme vis à vis du cannabis.